Note de frais déplacement
Les frais de déplacement ne sont valable que pour le transports de plusieurs joueurs et hors département Oise.
Vous pouvez soit faire un don de vos frais kilométriques dans ce cas un CERFA vous sera créé à la fin de l’année civile pour déduction aux impôts.
Comment remplir :
1 Bénévole :
2 Imputation comptable : Dons frais kilométriques ou frais kilométriques (rayer la mention inutile)
3 Le barème:
| * Frais de déplacement = [b]x[d] | |||||
| [b] = Barème fiscale (fonction de la puissance fiscale du véhicule CV et de la distance parcourue) | 3CV : d*0 ,529 | ||||
| [d] = Distance parcourue (Km) | 4CV : d*0,606 | ||||
| 5CV : d*0636 | |||||
| 6CV : d* 0,665 | |||||
| 7CV et plus : d* 0,697 |
4 Signature du bénévole
5 En cas de don à l’association bien remplir et signer :
Je soussigné XXXXXX certifie renoncer au remboursement des frais ci-dessus et les laisser à l’association en tant que don.
Ci-dessous vous trouverez l’exemplaire note de frais ZUP JEUNES à remplir pour remboursement ou